MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le site laetikanimale.com est édité par :

Identité : Laetitia Morand EI
Nom commercial : LAETI’K ANIMALE
Statut juridique : Entrepreneur Individuel (EI)
Siège social : 38 rue de Berri, 75008 Paris
SIRET : 938907367 – RCS Paris
TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI (Franchise en base).

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Nom de l’hébergeur : Hostinger
Adresse : Hostinger International Ltd., 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

3. Propriété Intellectuelle

L’ensemble des contenus (textes, graphismes, logos, et plus particulièrement les photographies d’animaux) présents sur le site sont la propriété exclusive de Laetitia Morand EI, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution ou modification de ces éléments, sans accord écrit préalable, est strictement interdite conformément au Code de la Propriété Intellectuelle.

4. Assurance Responsabilité Civile Professionnelle

Au titre de ses activités de photographie et de conseil en stratégie digitale, l’entreprise est couverte par un contrat d’assurance Responsabilité Civile Professionnelle souscrit auprès de :

Assureur : [Nom de l’assureur choisi]
Couverture géographique : France [ou Monde selon votre contrat]

5. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, en cas de litige, le Client consommateur peut déposer sa réclamation auprès de :

Organisme :
Adresse :
Site internet :

6. Protection des données personnelles (RGPD)

Les informations recueillies via les formulaires de contact sont destinées à la gestion de la relation client. Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en envoyant un mail ici.

7. Responsabilité

L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations précises et à jour. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable d’éventuelles erreurs, omissions ou de l’indisponibilité du site.

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8. Données personnelles et cookies

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9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

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